Période

Droit de la vigne et du vin

Programme

Droit de la vigne et du vin

Enseignements obligatoires

S1
Liste d'enseignements obligatoires suivis par l'intégralité des étudiants inscrits dans le cursus
Droit fiscal des affaires : TVA - Enregistrement 1
10 crédits
Droit spécial des sociétés 1
10 crédits
Droit rural viticole
3 crédits

Liste à choix d'enseignements obligatoires de 3.00 crédit(s)

S1
Liste à choix d'enseignements obligatoires de 3.00 crédit(s) - 2 enseignements doivent être choisis
Droit des contrats commerciaux 1 (sans TD)
3 crédits
Droit bancaire 1 (sans TD)
3 crédits
Droit du commerce international 1 (sans TD)
3 crédits
Droit international privé général 1 (sans TD)
3 crédits

Liste à choix d'enseignements obligatoires de 1.00 crédit(s)

S1
Liste à choix d'enseignements obligatoires de 1.00 crédit(s) - 1 enseignement doit être choisi
Anglais (cours en présentiel + cours en ligne) 1 (Master)
1 crédits
Allemand 1 (Master)
1 crédits
Espagnol 1 (Master)
1 crédits

Enseignements obligatoires

S2
Liste d'enseignements obligatoires suivis par l'intégralité des étudiants inscrits dans le cursus
Droit de la propriété industrielle et commerciale 1
10 crédits
Droit fiscal des affaires : imposition des bénéfices 1
10 crédits
Droit de la vigne et du vin 1
3 crédits

Liste à choix d'enseignements obligatoires de 3.00 crédit(s)

S2
Liste à choix d'enseignements obligatoires de 3.00 crédit(s) - 2 enseignements doivent être choisis
Droit de la consommation 1 (sans TD)
3 crédits
Comptabilité
3 crédits
Droit de la distribution 1 (sans TD)
3 crédits
European economic integration 1
3 crédits

Liste à choix d'enseignements obligatoires de 1.00 crédit(s)

S2
Liste à choix d'enseignements obligatoires de 1.00 crédit(s) - 1 enseignement doit être choisi
Anglais (cours en présentiel + cours en ligne) 1 (Master)
1 crédits
Allemand 1 (Master)
1 crédits
Espagnol 1 (Master)
1 crédits

Liste à choix d'enseignements facultatifs

S2
Liste à choix d'enseignements facultatifs - 1 enseignement au maximum doit être choisi
Professionnalisation (Master)
3 crédits
Ouverture
Recherche (Master)
3 crédits
Personnalisation
Innovation et transformation numérique - Disrupt Campus (Master)
3 crédits
tutorat facultatif (Master)
1 crédits
Stage facultatif (Master)

Enseignements obligatoires

S3
Liste d'enseignements obligatoires suivis par l'intégralité des étudiants inscrits dans le cursus
Géographie viticole - Histoire du droit de la vigne et du vin
3 crédits
Initiation à la dégustation oenologique
1 crédits
Droit des appellations d'origine et des indications géographiques - Europe et nouveau monde - Répression des fraudes et protection du consommateur
10 crédits
Comptabilité et fiscalité de l'exploitation vitivinicole-droit social et droit rural viticole
14 crédits

Enseignements obligatoires

S4
Liste d'enseignements obligatoires suivis par l'intégralité des étudiants inscrits dans le cursus
Organisation commune du marché vitivinicole dans l'Union européenne - Régime douanier des vins et alcools - Connaissance de la structure des marchés viticoles - Connaissance des marchés des cognacs et spiritueux
10 crédits
Droit interne des marques - Droit communautaire des marques - Droit international des marques
5 crédits
Droit interne de la vente de vin - Droit des contrats internationaux - Maîtrise de la démarche d'exportation des produits
7 crédits
Mémoiré et stage
8 crédits

Carte d'identité

  • Offre : 2024-2025
  • Crédits ECTS : 120
  • Lieu de la formation : Bordeaux et ses environs

Formations porteuses

Admission

Diplômes d'accès

  • Licence : droit des affaires
  • Licence : droit privé
  • Licence : droit des entreprises

Modalités d'inscription

Formation initiale

En savoir plus

Les objectifs

Cette formation est destinée à former des cadres de haut niveau, juristes spécialisés, et conférera aux étudiants les compétences exigées pour pouvoir intervenir tant au niveau de l’exploitation productrice qu’au niveau de la mise en marché.

Les débouchés existent dans les domaines les plus variés : administration, organismes professionnels, banques, avocats, notaires, départements juridiques des grandes exploitations, des entreprises de négoce et des distributeurs.

http://droit.u-bordeaux.fr/Formations/Offre-de-formation/Masters/Mention-Droit-des-affaires/Master-Droit-de-la-vigne-et-du-vin